{"id":460,"date":"2021-09-13T08:30:14","date_gmt":"2021-09-13T06:30:14","guid":{"rendered":"https:\/\/jupiterx.artbees.net\/dance-academy\/?page_id=460"},"modified":"2025-11-17T10:31:47","modified_gmt":"2025-11-17T09:31:47","slug":"mentions-legales-cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/campcelinedumerc.com\/index.php\/mentions-legales-cgv\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales & CGV"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions L\u00e9gales<\/b><\/span><\/h3>\n

\u00a0<\/p>\n

\u00c9diteur du site\u00a0<\/p>\n

Association Training Basketball C\u00e9line Dumerc\u00a0<\/p>\n

315 C Route de Serne\u00a0<\/p>\n

26300 JAILLANS\u00a0<\/p>\n

e-mail :campcelinedumerc@gmail.com<\/a><\/p>\n

Date de cr\u00e9ation : 12\/05\/2014<\/p>\n

RNA : W263006883<\/p>\n

Siren : 808983845<\/a><\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

Cr\u00e9ation et r\u00e9alisation du site<\/p>\n

Juliette Servant<\/p>\n

www.julietteservant.com<\/a><\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

H\u00e9bergement<\/p>\n

Soci\u00e9t\u00e9 OVH\u00a0<\/p>\n

Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France\u00a0<\/p>\n

T\u00e9l. +33 (0)8 99 70 17 61<\/a>\u00a0<\/p>\n

www.ovh.com<\/a><\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

Loi informatique et libert\u00e9<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi informatique et libert\u00e9 du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’opposition, d’acc\u00e8s et de rectification des donn\u00e9es vous concernant en application de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s.<\/p>\n

Ces donn\u00e9es peuvent \u00eatre communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers et vous pouvez \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 recevoir des offres commerciales ou non. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit d’\u00e9crire \u00e0 l’\u00e9diteur du site en indiquant vos noms, pr\u00e9noms, adresse, adresses e-mail afin qu’il puisse faire le n\u00e9cessaire dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

Droit d’auteur<\/p>\n

Les fichiers contenus sur ce site sont des cr\u00e9ations graphiques et intellectuelles originales d’Imaginance et de TBCD prot\u00e9g\u00e9es par la loi n\u00b0 92-597 du 1\/7\/1992 relative au code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n

Elles demeurent la propri\u00e9t\u00e9 morale et physique de leurs auteurs. Elles ne peuvent \u00eatre modifi\u00e9es, reproduites, vendues ou r\u00e9utilis\u00e9es pour autre usage (qui est soumis au paiement de droits de reproduction) sans accord \u00e9crit pr\u00e9alable de 3SI.<\/p>\n

Ce site est confidentiel ; son contenu ne repr\u00e9sente en aucun cas un engagement de la part de Training Basket Ball C\u00e9line Dumerc, ou de l’un de ses repr\u00e9sentants. Toute publication, utilisation ou diffusion, m\u00eame partielle, doit \u00eatre autoris\u00e9e pr\u00e9alablement par Training Basket Ball C\u00e9line Dumerc<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

Cr\u00e9dits photos<\/p>\n

\u00a9Juliette Servant<\/p>\n

\u00a9Nathalie Jamais<\/p>\n

\u00a9Romain Cha\u00efb<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

Cr\u00e9dits vid\u00e9o<\/p>\n

\u00a9Florent Bour<\/p>\n

\u00a0<\/div>\n
\u00a0<\/div>\n

Conditions G\u00e9n\u00e9rales de ventes<\/b><\/span><\/h3>\n

\u00a0<\/p>\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/p>\n

Introduction
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente dans le cadre de l\u2019inscription aux stages de basket de
l\u2019association Training Basketball C\u00e9line Dumerc sur son site Internet https:\/\/campcelinedumerc.com
Training Basketball C\u00e9line Dumerc est une association loi 1901 RNA : W263006883 , reconnue
d\u2019utilit\u00e9 publique, ayant son si\u00e8ge social au 315 C Route de Serne 26300 JAILLANS, France (n\u00b0 de
SIRET : 808 983 845 00013). Tel : 0678311775, mail : campcelinedumerc@gmail.com.
Toute inscription au stage de basket No Limit C\u00e9line Dumerc se fait \u00e0 partir du site internet
https:\/\/campcelinedumerc.com implique obligatoirement l\u2019acceptation sans r\u00e9serve de l\u2019Utilisateur des
pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales. Ces derni\u00e8res sont accessibles et imprimables \u00e0 tout moment via un
lien hypertexte disponible en bas de page du site.
Tous nos stages sont d\u00e9clar\u00e9s (Accueil de mineurs) et agr\u00e9es aupr\u00e8s de la direction d\u00e9partement de
la coh\u00e9sion sociale et de la protection de la population.
Validation de votre inscription
Votre inscription est valid\u00e9e d\u00e9finitivement par notre association \u00e0 r\u00e9ception de votre
acompte.
A partir du moment o\u00f9 le dossier d\u2019inscription est valid\u00e9, vous vous engagez \u00e0 r\u00e9gler toute
somme due \u00e0 l\u2019association Training Basketball C\u00e9line Dumerc, \u00e0 assumer les frais
suppl\u00e9mentaires qui seraient engag\u00e9s pour votre fille (frais m\u00e9dicaux, frais de d\u00e9gradations,
frais postaux).
Le montant de l\u2019inscription au Camp No Limit d\u00fb par l\u2019Utilisateur est indiqu\u00e9 lors de son
inscription, celui-ci comprend (hors transport) :
– Pour le Camp No Limit C\u00e9line Dumerc \u00e0 Voiron
Quatre (4) nuit\u00e9es d\u2019h\u00e9bergement pour les internes,
Les repas (petit-d\u00e9jeuner, d\u00e9jeuner, d\u00eener) selon la formule,
L\u2019encadrement et les prestations sportives propres au camp.
Le prix d\u2019inscription au Camp No Limit est de trois cent cinquante euros net (335 \u20ac) pour une semaine
de camp en externe formule Classic, et de trois cent soixante-cinq euros net (365 \u20ac) formule Elite. Et
de cinq cent vingt-neuf euros (529 \u20ac) pour une semaine de camp en interne formule Classic, et de
Cinq centre soixante-cinq euros (565 \u20ac) en formule Elite.
– Pour le Camp \u00ab\u00a0Landes Edition\u00a0\u00bb \u00e0 Mont de Marsan
Deux (2) nuit\u00e9es d\u2019h\u00e9bergement pour les internes,
Les repas (petit-d\u00e9jeuner, d\u00e9jeuner, d\u00eener) selon la formule,
L\u2019encadrement et les prestations sportives propres au camp.
L\u2019entr\u00e9e au match de Basket Landes Montpellier.
Le prix d\u2019inscription au Stage Landes Edition est de trois cent cinquante euros net (235 \u20ac) pour une
s\u00e9jour de camp en externe, et de trois cent soixante-cinq euros net (365 \u20ac) pour un s\u00e9jour en interne.<\/p>\n

Modalit\u00e9s de paiement
Lors de l\u2019inscription en ligne aux stages de basket C\u00e9line Dumerc, un acompte est demand\u00e9 par carte
bancaire pour sa validation.
Pour le r\u00e8glement du solde (30 jours avant le 1 er jour du stage), les moyens de paiement autoris\u00e9s
sont :
– Ch\u00e8ques vacances ANCV en courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception.
– Ch\u00e8ques ANCV Contact
– Virement bancaire.
– Carte bancaire,
– Esp\u00e8ces (nous contacter).
La facture acquitt\u00e9e vous sera transmise sur demande dans les 15 jours suivant la fin du stage.
Aides au financement
Bons CAF
Nous n\u2019acceptons pas les bons CAF, car il est bien sp\u00e9cifi\u00e9 que les aides ne sont vers\u00e9es que pour
des s\u00e9jours effectu\u00e9s durant les dates de vacances scolaires.
Aides Collectivit\u00e9s, CE, \u2026
Les documents devront nous \u00eatre transmis le plus t\u00f4t possible, pour une d\u00e9duction du solde
du stage.
Ch\u00e8ques vacances
Seul les ch\u00e8ques ANCV et ANCV contact sont accept\u00e9s.
Annulation \/ D\u00e9sistement \/ Remboursement
les stagiaires inscrits au stage de basket C\u00e9line Dumerc b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de 14
jours (date de validation de l\u2019inscription).
Depuis quelques ann\u00e9es le nombre d\u2019annulation de derni\u00e8re minute est en forte augmentation et nous
pose des probl\u00e8mes d\u2019organisation et de remplacement. Nous avons d\u00fb adapter notre proc\u00e9dure en
cas d\u2019annulation.
En cas d\u2019annulation
– Si annulation 30 jours avant le 1 er jour du stage :\u00a0frais administratifs de 40\u00a0\u20ac.
– Si annulation entre 30 et 15 jours avant le d\u00e9but du stage :\u00a0
o frais administratif de 40\u00a0\u20ac. + 50% du montant de l\u2019acompte
– Si annulation \u00e0 moins de 15 jours du d\u00e9but du stage :
o frais administratifs de 40\u00a0\u20ac + 100% du montant de l\u2019acompte.\u00a0
\uf0b7 Aucun remboursement\u00a0 sans nous avoir pr\u00e9venus.
\uf0b7 Tout stage commenc\u00e9 et arr\u00eat\u00e9 par la stagiaire ne donne droit \u00e0 aucun remboursement.
\uf0b7 Les cas exceptionnels
o En cas de blessure grave ou de maladie survenue avant l\u2019ouverture du camp et
entra\u00eenant, apr\u00e8s consultation m\u00e9dicale, un arr\u00eat d\u2019au moins 14 jours, un<\/p>\n

remboursement du montant d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9 (moins 40 \u20ac de frais administratifs) sera
effectu\u00e9 sur pr\u00e9sentation d\u2019un certificat m\u00e9dical.
o En cas de blessure grave ou de maladie survenue apr\u00e8s l\u2019ouverture du camp et
entra\u00eenant, apr\u00e8s consultation m\u00e9dicale, un arr\u00eat d\u2019au moins 14 jours, un
remboursement interviendra et correspondant aux journ\u00e9es de stage non effectu\u00e9es,
sur la base du co\u00fbt journalier \u00ab\u00a0Entra\u00eenement\u00a0\u00bb, soit 50 \u20ac par jour. Pas de
remboursement pour la pension h\u00f4teli\u00e8re r\u00e9gl\u00e9e par avance aupr\u00e8s de notre
prestataire.
o Si les camps devaient \u00eatre annul\u00e9s suite \u00e0 une d\u00e9cision gouvernementale, vous serez
enti\u00e8rement rembours\u00e9 des sommes vers\u00e9es.\u00a0
o En cas de remboursement, celui-ci interviendra directement sur la carte bancaire
utilis\u00e9e lors de l\u2019inscription ou par virement sur le compte de l\u2019organisme qui a financ\u00e9
le s\u00e9jour.
o Tout comportement inappropri\u00e9 sans respect du r\u00e8glement int\u00e9rieur entra\u00eenera le
renvoi de la stagiaire, sans contrepartie financi\u00e8re.<\/p>\n

Pour toute demande de modification d\u2019inscription, une demande peut \u00eatre faite \u00e0 partir du formulaire
de contact ou par mail sur campcelinedumerc@gmail.com, accessible \u00e0 partir de l\u2019onglet \u00ab Contact \u00bb
ou en bas de page du Site.<\/p>\n

Responsabilit\u00e9 \/ Assurance
La responsabilit\u00e9 de l\u2019Association ne peut pas \u00eatre engag\u00e9e en cas d\u2019inex\u00e9cution ou de mauvaise
ex\u00e9cution du contrat due, soit au fait du souscripteur, soit au fait insurmontable et impr\u00e9visible d\u2019un
tiers au contrat, soit \u00e0 la force majeure. Dans le cadre de ses activit\u00e9s, l\u2019Association est titulaire d\u2019un
contrat d\u2019assurance : Responsabilit\u00e9 d\u2019Organisateur \u2013, via notre agent GAN ASSURANCE.
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et droit \u00e0 l\u2019image
Les \u00e9l\u00e9ments reproduits sur le pr\u00e9sent site, notamment le logo de l\u2019Association sont la propri\u00e9t\u00e9
exclusive de l\u2019Association, sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d\u2019auteur et le droit des marques. Toute
reproduction et toute diffusion de ces \u00e9l\u00e9ments, sans autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l\u2019Association,
exposent les contrevenants \u00e0 des poursuites judiciaires.
En acceptant les CGV, et conform\u00e9ment aux dispositions relatives au droit \u00e0 l\u2019image, j\u2019autorise
Training Basketball C\u00e9line Dumerc dont le si\u00e8ge est situ\u00e9 au 315C Route de Serne 26300 JAILLANS
et ses prestataires techniques \u00e0 r\u00e9aliser des prises de vue photographiques, des vid\u00e9os ou des
captations num\u00e9riques lors des \u00e9v\u00e9nements qui aura lieu du 01 Juillet au 05 Juillet \u00e0 Voiron et du 7 au
9 f\u00e9vrier 2026 \u00e0 Mont de Marsan.
Les images pourront \u00eatre exploit\u00e9es et utilis\u00e9es directement par la structure sous toute forme et tous
supports, pour un territoire illimit\u00e9, sans limitation de dur\u00e9e, int\u00e9gralement ou par extraits et
notamment : presse, livre, supports num\u00e9rique, exposition, publicit\u00e9, projection publique, concours,
site internet, r\u00e9seaux sociaux.
Le b\u00e9n\u00e9ficiaire de l\u2019autorisation s\u2019interdit express\u00e9ment de proc\u00e9der \u00e0 une exploitation des
photographies susceptible de porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou \u00e0 la r\u00e9putation, et d\u2019utiliser les
photographies, vid\u00e9os ou captations num\u00e9riques de la pr\u00e9sente, dans tout support ou toute
exploitation pr\u00e9judiciable.
Pour tout litige n\u00e9 de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes, il est fait attribution expresse de
juridiction aux tribunaux fran\u00e7ais.<\/p>\n

Donn\u00e9es personnelles
L\u2019Association collecte sur le site des donn\u00e9es personnelles concernant ses Utilisateurs.
Les donn\u00e9es collect\u00e9es par l\u2019Association sont utilis\u00e9es et analys\u00e9es afin de traiter les inscriptions de
l\u2019Utilisateur pass\u00e9e sur le Site et ce, conform\u00e9ment aux Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation du site.
Les donn\u00e9es de l\u2019Utilisateur sont conserv\u00e9es par l\u2019Association, pour les besoins du contrat.<\/p>\n

<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions L\u00e9gales \u00a0 \u00c9diteur du site\u00a0 Association Training Basketball C\u00e9line Dumerc\u00a0 315 C Route de Serne\u00a0 26300 JAILLANS\u00a0 e-mail :campcelinedumerc@gmail.com Date de cr\u00e9ation : 12\/05\/2014 RNA : W263006883 Siren : 808983845 \u00a0 Cr\u00e9ation et r\u00e9alisation du site Juliette Servant www.julietteservant.com \u00a0 H\u00e9bergement Soci\u00e9t\u00e9 OVH\u00a0 Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France\u00a0 T\u00e9l. […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-460","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/campcelinedumerc.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/460","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/campcelinedumerc.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/campcelinedumerc.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/campcelinedumerc.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/campcelinedumerc.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=460"}],"version-history":[{"count":35,"href":"https:\/\/campcelinedumerc.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/460\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1855,"href":"https:\/\/campcelinedumerc.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/460\/revisions\/1855"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/campcelinedumerc.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=460"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}